Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR MARINE ET PLAGE
LOISEL JEAN LUC

Numéro de dépôt :
99796643
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque COULEUR MARINE ET PLAGE

Déposée le 7 juin 1999 par LOISEL JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COULEUR MARINE ET PLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est LOISEL JEAN LUC, domicilié(e) " la croix aux herbes ", 35120 MONT DOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISEL JEAN-LUC - France.

La marque COULEUR MARINE ET PLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR MARINE ET PLAGE est expirée depuis le 7 juin 2009.

LOISEL JEAN LUC a également déposé les autres marques suivantes : Vign pack , COULEUR MARINE , COULEUR MARINE ET PLAGE couleur marine , Vincent Jouret Coffrets & Etuis Depuis 1905 Bien plus qu'une boîte!


LOISEL JEAN LUC - " la croix aux herbes ", 35120 MONT DOL - France


LOISEL JEAN-LUC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Vêtements. Chaussures. Chapellerie.